Services communaux

Bibliothèque communale

Emprunt de livres : La majorité des livres présents à la bibliothèque peuvent être empruntés moyennant une petite participation du lecteur en fonction de son âge. Les emprunts se font pour une durée minimale de 2 semaines et maximale de 1 mois à la meilleure convenance du lecteur. Ce prêt peut être renouvelé 1 fois. En cas de retour tardif, une indemnité de retard est calculée par livre et par jour de retard. Certains livres de valeur de la bibliothèque du Centre ne peuvent être empruntés. Dans ce cas, une salle de lecture est à votre disposition. Coûts : Enfants (- de 12 ans) : gratuit Jeunes (de 12 à 23 ans) : gratuit Adultes : 0,20 à 0,60€ par quinzaine Cotisation annuelle : Chaque lecteur est inscrit individuellement et paye une cotisation annuelle : Enfants (- de 12 ans) : gratuit Jeunes (12 à 23 ans) : 1€ + 0,50€* Adultes : 2€ + 1€* (Futur-) Enseignants, éducateurs : gratuit pour les ouvrages professionnels * Droit d'auteur

Communication

Missions : Gestion du site internet et des réseaux sociaux Coordination et édition du bulletin d’informations communal Édition de la newsletter d'information Relations avec la presse Organisation des événements communaux et des cérémonies patriotiques

Direction générale

Missions : diriger le personnel de la commune préparer les affaires qui sont soumises au Conseil communal préparer les affaires qui sont soumises au Collège communal assister aux séances du Conseil communal et du Collège communal mettre en oeuvre toutes les décisions prises par le Conseil communal et le Collège communal corriger et signer les procès-verbaux de ces séances contresigner toute la correspondance de la commune contresigner tous les mandats de paiement décidés par le Collège communal responsable de la procédure relative aux réclamations sur les taxes communales etc.

Energie

Matières traitées : Relevé, encodage et suivi des consommations énergétiques (électricité, eau, gaz, mazout) des bâtiments communaux et de la production énergétique (panneaux photovoltaïques) Sensibilisation de la population stéphanoise et des enfants (projets internes, projets subsidiés, projets dans les écoles) Mise en œuvre du Plan Climat Analyse de situations problématiques en termes de consommation énergétique, recherche des causes et propositions d’amélioration Suivi des dossiers UREBA

Enseignement

Matières traitées : Gestion des écoles Recrutement du personnel enseignant Recrutement du personnel d’encadrement Copaloc Conseil de participation Avantages sociaux Repas scolaires

Environnement

Matières traitées : La gestion des déchets : Collecte des sacs blancs, des encombrants, des déchets verts Vente des sacs pour les déchets d’amiante Informations relatives au parc à conteneurs Dépôts clandestins Incinérations illégales Constatation et poursuite des infractions Nature : Arbres et haies remarquables Demandes de promenades organisées et randonnées VTT Agriculture : Recensement agricole Problématique des coulées de boues Environnement : Dératisation Permis d’environnement Organisation de diverses manifestations (Journée de l’Arbre, Journées Wallonnes de l’Eau, La Semaine sans pesticides, CAP hirondelle...) Programme de plantations d'arbres Collaboration avec le Contrat de Rivière Dyle-Gette dans la préservation des cours d'eau Déclarations de classe 3 Depuis ce 1er janvier 2015, la Région wallonne a simplifié l'introduction des déclarations de classe 3 en offrant aux citoyens la possibilité de compléter leur formulaire de façon électronique. Le formulaire se trouve à l'adresse suivante : http://www.wallonie.be/fr/formulaire/detail/20563 Attention, préalablement au remplissage du formulaire en ligne, il est nécessaire de créer votre "compte personnel" sur le site de la Région wallonne : https://espacepersonnel.wallonie.be/ Pour vous faciliter la tâche, voici les libellés et les numéros de rubrique des établissements principalement déclarés : Citerne à mazout dont la capacité de stockage est supérieure ou égale à 3 000 l et inférieure à 25 000 l numéro rubrique 63.12.09.03.01 Citerne à gaz lorsque le volume total des réservoirs est inférieur ou égal à 3 000 l pour les réservoirs aériens et à 5 000 l pour les réservoirs enterrés, numéro de rubrique 63.12.07.01 Unité d’épuration individuelle inférieure ou égale à 20 équivalent-habitant, numéro de rubrique 90.11 En cas de problème, vous pouvez contacter le 010/620.625.

Etat civil

Matières traitées : Naissances Mariages Décès Divorces Cohabitation légale Adoption Reconnaissance Procédure : Vous pouvez obtenir la majorité de ces documents : en vous présentant au service de la population où vous pourrez dans de nombreux cas obtenir immédiatement le document demandé ou vous pouvez le demander par courriel : vli@court-st-etienne.be Paiements : Possibilité de paiement par Bancontact.

Finances

Matières traitées : Le budget et les modifications budgétaires Le compte Comptabilité de la commune Patrimoine communal Taxes et redevances (voir ci-dessous) Tutelle comptable du CPAS, de l'Académie de musique et des Fabriques d'église Ecoles : facturation des frais de garderie, repas, excursions et voyages scolaires Subsides aux sociétés et associations Petite enfance : facturation Marchés publics de fournitures et services Modalités de paiement : En espèces au bureau du Directeur financier sur rendez-vous Par le virement joint à la demande Au compte renseigné sur le document (en principe BE38 0910-0014-0172) Par carte bancaire Par Visa Les taxes et redevances communes : Pour la liste, les délibérations, les montants et les dates des décisions et de publication des taxes et redevances communales cliquez sur : http://www.court-st-etienne.be/la-commune/les-finances-communales/taxes

Jeunesse : La Chaloupe J Court

Ses objectifs : La Chaloupe AMO, est un service d’aide à la jeunesse agréé par la Communauté française. Il s’adresse aux jeunes et à leurs familles. La Chaloupe J Court est un espace d’accueil, de rencontre, de créativité et d’expression qui vise à l’épanouissement du jeune dans son milieu de vie afin de prévenir toute rupture entre celui-ci et son environnement. Le service permet de favoriser l’amélioration des relations intrafamiliales et sociales, l’exercice de la responsabilité citoyenne et de la solidarité et de valoriser les compétences de chacun. La Chaloupe propose une multitude de projets collectifs et individuels tels le soutien scolaire, "l'Eté solidaire", des voyages de rencontres interculturelles... A Court-Saint-Etienne, elle s'occupe principalement de coordonner le projet du Conseil communal des Enfants, l'école des devoirs "Court Pouce", d'être présente dans les quartiers et les écoles et accueille les jeunes dans ses bureaux pour les accompagner dans leurs projets.

Jeunesse : l'école des devoirs "Le Cour Pouce"

Si tu es élève en primaire, si tu cherches un soutien pour tes devoirs, si tu as envie d’un lieu d’écoute et de partage où des activités ludiques et pédagogiques te sont proposées, rejoins nos écoles de devoirs citoyennes ! Dans les écoles de devoirs de la Chaloupe, nous te proposons : Un soutien individualisé pour tes devoirs à l’aide de bénévoles et volontaires te permettant de te sentir soutenu et valorisé dans ton apprentissage scolaire. Un lieu de rencontres pour t’épanouir et développer ta confiance en soi. Des activités citoyennes visant à développer ta créativité, ton esprit critique et ton expression corporelle.

Jeunesse : le Conseil communal des Enfants

Tu souhaites exercer ta citoyenneté ? Tu es en 5e primaire dans une école de Court-Saint-Étienne ? Tu veux t’investir pour tes camarades d’école et du village ? Tu veux imaginer le vivre ensemble autrement ? Tu veux pouvoir interpeller tes homologues adultes ? Présente-toi aux élections du CCE ! Une fois élu, une série de défis, de formations citoyennes, de projets et de rencontres t’attendent durant 2 années de mandat. Des réunions tous les 2 mois durant l’année académique en présence de l’Échevine de la Jeunesse. Mise en place de projets citoyens. Un engagement sans faille.

Mobilité

Le service mobilité s'occupe de la coordination du plan communal de mobilité et des arrêtés de police s’y rapportant. Vous prévoyez un chantier, un déménagement, une fête locale ou tout autre événement qui modifie la circulation routière normale ? Vous devez demander un arrêté de police. Contact Conseiller en mobilité Sylvie THIEBAUT mobilite@court-st-etienne.be Gestionnaire arrêtés de police Elodie BENOIT 010 620 627 ordonnance@court-st-etienne.be

Personnel

Matières traitées : Cadre du personnel communal Statut administratif et pécuniaire du personnel communal Gestion des dossiers administratifs du personnel communal Gestion des prestations du personnel communal Recrutement du personnel communal Gestion des dossiers administratifs du personnel des écoles communales Pension des anciens mandataires communaux Assurances

Petite enfance : consultation ONE

En pratique : Vous êtes accueillis par des volontaires, ensuite vous passez dans le cabinet médical pour voir le médecin. Lors des consultations, un coin lecture pour vos enfants est proposé et un coin jeux est à leur disposition. Pour apprendre : Nous organisons également des activités collectives gratuites : Séance massage bébé : 1 fois par mois sur rdv Séance portage : 1 fois par mois sur rdv Séance de Yoga pré et postnatal : 1 fois par mois sur rdv Dépistage visuel : 1 fois par trimestre sur rendez-vous Bénévoles : Si vous avez du temps libre, vous pouvez faire partie de notre équipe d’accueillantes volontaires.

Petite enfance : Crèche communale "Les P'tits Modèles"

Bienvenue chez "Les P'tits Modèles", notre crèche communale agréée pour 42 lits. Notre équipe de puéricultrices assure à vos enfants un encadrement chaleureux et professionnel dans des locaux neufs et 100% adaptés. Vous cherchez un lieu d'accueil ? N'hésitez pas à nous contacter ! Organisation La crèche accueille les enfants de 2 mois à 3 ans du lundi au vendredi entre 7h15 et 18h15. Après une période de familiarisation, les enfants sont accueillis dans une des 4 sections (2 sections « Bébé » et 2 sections « Grands »). Le passage de la section « Bébé » vers la section « Grand » est envisagée en fonction du développement de chaque enfant. Tout au long du séjour des enfants à la crèche, une équipe de puéricultrices assure un encadrement chaleureux et professionnel. Le projet d’accueil disponible ici explique en détails la pédagogie mise en œuvre au sein de la crèche « Les P’tits Modèles » afin d’accompagner le développement de chaque enfant. Le règlement d’ordre intérieur encadre l’organisation de la crèche et les relations avec les parents. Retrouvez-le ici . La crèche est agréée par l’ONE pour 42 lits et applique les barèmes de facturation définis par l’ONE. Inscription L’inscription d’un enfant à la crèche peut se faire à partir du 3ème mois de grossesse révolu. L’admission à la crèche se fait dans l’ordre chronologique des demandes et en donnant priorité aux enfants dont au moins un parent réside et/ou travaille à Court-Saint-Etienne. L'inscription peut se faire directement sur la plateforme d'inscription en ligne ou sur place. Une confirmation d’inscription doit être effectuée par les parents à 6 mois de grossesse par écrit (e-mail ou courrier). Enfin, la naissance de l’enfant doit être confirmée par téléphone ou par e-mail. La direction vous communiquera dans les meilleurs délais la date d’entrée possible de votre enfant à la crèche. A ce moment, il sera nécessaire d’ouvrir le dossier de l’enfant et d’établir le contrat d’accueil. L’inscription sera définitive au paiement d’une avance forfaitaire représentant un mois de garde. Celle-ci sera restituée lorsque l’enfant quittera le service si l’ensemble des factures ont été acquittées.

Petite enfance : les accueillantes d'enfants

Organisation et missions Ce service accueille en permanence environ 70 enfants âgés de 2 mois à 3 ans. Il est agréé pour une capacité de 22 accueillants d’enfants. En 2021, il y a 6 accueillantes à domicile et 6 co-accueillantes qui travaillent en duo. Le service est ouvert du lundi au vendredi pendant les heures de travail et/ou de formation des parents. Un règlement d’ordre intérieur encadre l’organisation du service et les relations avec les parents. Retrouvez-le ici . Le service a reçu l'attestation de qualité exigée par l'ONE sur base du projet d'accueil . Inscriptions L’inscription d’un enfant auprès du Service des accueillant·e·s d’enfants peut se faire à partir du 3ème mois de grossesse révolu. Elle peut se faire directement via la plateforme d'inscription en ligne ou lors d’une rencontre avec l’assistante sociale responsable du service. L’admission dans le service se fait dans l’ordre chronologique des demandes et en donnant priorité aux enfants dont au moins un parent réside et/ou travaille à Court-Saint-Etienne. Une confirmation d’inscription doit être effectuée par les parents à 6 mois de grossesse par écrit (email ou courrier). Enfin, la naissance de l’enfant est confirmée par téléphone ou par e-mail. L’assistante sociale responsable du service vous communiquera dans les meilleurs délais la date d’entrée possible de votre enfant chez un·e accueillant·e. Après avoir rencontré l’accueillant·e proposé·e, il sera nécessaire d’ouvrir le dossier de l’enfant et d’établir le contrat d’accueil. L’inscription sera définitive au paiement d’une avance forfaitaire représentant un mois de garde. Celle-ci sera restituée lorsque l’enfant quittera le service si l’ensemble des factures ont été acquittées. Rémunération Les accueillant·e·s d’enfants conventionné·e·s sont rémunéré·e·s à la prestation par la Commune selon le barème de l'ONE. Les accueillant·e·s engagé·e·s après le 1er janvier 2020 sont salarié·e·s et payé·e·s selon le barème ONE, secteur petite enfance. Matériel mis à disposition Les accueillant·e·s d’enfants reçoivent du matériel de puériculture et des jouets en prêt. La Commune met également à leur disposition un extincteur et une couverture coupe-feu afin de répondre aux recommandations en vue de la prévention incendie. Formation Une formation de base est requise. Au niveau de la formation continuée : trois journées pédagogiques gratuites sont organisées chaque année. Les sujets des formations sont variés : approche de la psychologie de l'enfant, alimentation diététique, éveil musical et sensoriel, les livres pour les petits, prévention incendie, 1er soins et réanimation des bébés, informations médicales, protection du dos… Des réunions d'équipe ont lieu régulièrement afin de permettre à chacun de partager à propos des pratiques professionnelles qui caractérisent ce travail particulier. Encadrement Enfin, il faut savoir que même si chacun·e travaille seul·e à son domicile, une assistante sociale : encadre l'équipe, coordonne le service organise les contacts entre les parents et les accueillant·e·s s'occupe de tout ce qui est d'ordre administratif, les accueillant·e·s n'ont pas de surcroit de travail à ce sujet. Rejoindre l'équipe Si l'envie de rejoindre cette équipe et le goût d'un travail proche des petits enfants vous attire, ou si vous désirez avoir des renseignements complémentaires, n'hésitez pas à contacter Madame MOXHET au 010/61.73.01, tous les matins.

Population

Matières traitées : L'Etat civil : Naissances Mariages Décès Divorces Cohabitation légale Adoption Reconnaissance Déclaration de dernières volontés La population : Carte d'identité(eID) Kids-ID (carte d'identité pour enfants) Passeports Changement de résidence Certificat de vie Certificat de résidence et autres certificats Permis de conduire Légalisation de signatures Copies conformes Extrait du casier judiciaire (ce document remplace l'ancien "certificat de bonne conduite, vie et moeurs") Demande de pension Don d'organe Etrangers : Inscription Carte d’identité Autorisation de séjour Les cimetières Déclaration de dernière volonté Règlement des cimetières Don d'organe Procédure : Vous pouvez obtenir la majorité de ces documents : en vous présentant au service de la population où vous pourrez dans de nombreux cas obtenir immédiatement le document demandé ou vous pouvez le demander par courriel : vli@court-st-etienne.be Paiements : Possibilité de paiement par Bancontact.

Secrétariat

Matières traitées : Le secrétariat général de la commune et particulièrement le courrier entrant la gestion des appels téléphoniques, des courriels et des fax la préparation des séances du Collège communal, la préparation des séances du Conseil communal la tenue des registres du Collège communal et la mise en page des procès-verbaux la tenue des registres du Conseil communal et la mise en page des procès-verbaux la tenue des archives communales la tutelle générale sur les Fabriques d'église excepté les finances les associations et asbl dont la commune fait partie les intercommunales la distribution des prix des écoles fondamentales communales le protocole le secrétariat du Bourgmestre et du Directeur général

Travaux

Matières traitées : Répartition journalière des activités du personnel ouvrier Etudes de projets pour certaines voiries Etudes de projets pour l’aménagement de certains bâtiments et terrains communaux Coordination et surveillance des travaux réalisés par des sociétés pour la commune Entretien et nettoyage des voiries communales (chemins, sentiers et trottoirs) y compris le fauchage des accotements et talus Entretien des avaloirs, du réseau d’égouttage et des fossés Entretien des bâtiments communaux y compris les écoles, salles, églises et installations sportives Entretien des cours d’eau de 3ème catégorie Entretien des cimetières Sablage et déneigement des voiries communales Signalisation routière et plaques de rues Mobilier urbain Eclairage public Gestion des ouvertures de tranchées par les distributeurs d’énergies et de services Propreté publique (en collaboration avec le service de l'environnement)

Urbanisme

Matières traitées : Permis d’urbanisme Permis d’abattage Permis unique Permis d'urbanisation et modification de permis d'urbanisation Certificat d’urbanisme n°1 et n°2 Certificat de patrimoine Renseignements aux notaires Atlas des chemins vicinaux Atlas des cours d’eau Schéma de structure communal et règlement communal d’urbanisme Plan de secteur Schéma d'orientation local Infractions au CODT Secrétariat de la CCATM Formulaires pour les permis d'urbanisme Les formulaires de demande de permis d’urbanisme peuvent être obtenus auprès : du service urbanisme aux heures de permanence sur le site de la région wallonne : formulaires.wallonie.be

Signalement, défaut de voirie

Travaux en cours

Les chantiers en cours ou à venir sont indiqués sur cette carte. En rouge, les travaux qui engendrent un blocage total de la voirie. En orange , les travaux qui engendrent un blocage partiel de la voirie. Cliquez sur les icônes afin de connaitre les détails du chantier.